MENTIONS LEGALES

Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que ce site internet est hébergé par :

OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

DROITS D’UTILISATION

Toute l’information et tout le contenu compris dans le site de notre section www.sudsantesociauxsamusocialdeparis.fr, ou accessibles au moyen de ce dernier, sont réservés. Il ne vous est donc pas permis de copier des articles ou des images du site.

Par contre, vous pouvez sans problème citer un article à condition d’inscrire un lien vers l’article en question et d’en indiquer la provenance de la manière suivante :
Source : www.sudsantesociauxsamusocialdeparis.fr

D’autre part, pour demander le droit d’utiliser une image vous devez contacter l’auteur - si celui-ci est nommé - ou Sud Santé-Sociaux.